Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Saint FERREOL
Numéro de dépôt :
1453421
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1998
Présentation de la marque Saint FERREOL
Déposée le 8 mars 1988 par BONNAND Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Saint FERREOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Saint FERREOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint FERREOL est expirée depuis le 8 mars 1998.
BONNAND Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32